Conditions d'utilisation

Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du site meubles-en-promo.fr

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site meubles-en-promo.fr. En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserve ces conditions.


1. Présentation du site

Le site meubles-en-promo.fr propose des produits d’ameublement en ligne.
Propriétaire et éditeur du site : (Nom de l'entreprise)
Siège social : (Adresse complète)
Contact : contact@meubles-en-promo.fr


2. Accès au site

L’accès au site est gratuit. Toutefois, certains services ou fonctionnalités peuvent nécessiter une inscription ou des frais supplémentaires.

  • Disponibilité : Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure.
  • Équipement : L’utilisateur est responsable de disposer des moyens techniques nécessaires (connexion Internet, matériel compatible) pour accéder au site.

3. Utilisation du site

En utilisant le site, vous vous engagez à :

  • Respecter les lois et règlements en vigueur ;
  • Ne pas perturber le fonctionnement du site (ex. : en envoyant des virus ou en surchargeant les serveurs) ;
  • Ne pas utiliser les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation écrite de Meubles en Promo.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou utilisation sans l’accord préalable de Meubles en Promo est interdite.


5. Données personnelles et cookies

L’utilisation du site implique l’acceptation de notre Politique de Confidentialité et de l’utilisation de cookies :

  • Données personnelles : Les informations collectées via le site sont traitées conformément au RGPD et à la loi "Informatique et Libertés".
  • Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour gérer vos préférences de cookies.

6. Limitation de responsabilité

Meubles en Promo met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et l’actualisation des informations disponibles sur le site, mais :

  • Ne garantit pas l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs dans les contenus.
  • Ne peut être tenu responsable en cas de :
    • Problèmes techniques affectant l’accès au site.
    • Dommages indirects liés à l’utilisation du site (perte de données, interruption d'activité, etc.).

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Meubles en Promo ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.


8. Modifications des CGU

Meubles en Promo se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.


9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Meubles en Promo.


10. Contact

Pour toute question concernant ces CGU ou le site meubles-en-promo.fr, vous pouvez nous contacter :


Ces CGU doivent être adaptées aux spécificités de votre site et validées par un conseiller juridique pour garantir leur conformité.